Plans, schémas, programmes et documents d’urbanisme (PLU...)

Avis rendus en 2015

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

Retrouvez dans cet article les avis rendus par le Préfet du Loir-et-Cher en sa qualité d’autorité environnementale depuis le 1er janvier 2013.


N° DOSSIER : 20150401-41-0003 / Commune : Dhuizon
Nom du dossier : Révision du PLU de Dhuizon
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  8 jan. 2015
Date limite d'émission d'avis : 8 avr. 2015
Date de l'avis : 1 avr. 2015


N° DOSSIER : 20150210-41-0126 / Commune : Herbault
Nom du dossier : Déclaration de projet PLU d’Herbault
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  12 nov. 2014
Date limite d'émission d'avis : 12 fév. 2015
Date de l'avis : 10 fév. 2015


N° DOSSIER : 20140410-IN-01 / Commune : Bassin versant du Loir (28, 37, 41, 45, 49, 61, 72)
Nom du dossier : SAGE du Bassin versant du Loir
Nature du dossier : Plan, schéma, programme

Date de saisine :  17 janv. 2014
Date limite d'émission d'avis : 17 avr. 2014
Date de l'avis : 10 avr. 2014


N° DOSSIER : 20131107-41-01 / Commune : Tour-en-Sologne
Nom du dossier : PLU de Tour-en-Sologne
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  6 sept. 2013
Date limite d'émission d'avis : 6 déc. 2013
Date de l'avis : 7 nov. 2013


N° DOSSIER : 20131120-41-01 / Commune : Lamotte-Beuvron
Nom du dossier : Révision du PLU de Lamotte-Beuvron
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  29 août 2013
Date limite d'émission d'avis : 29 nov. 2013
Date de l'avis : 20 nov. 2013


N° DOSSIER : 20131022-41-02 / Commune : Suèvres
Nom du dossier : Révision simplifiée du PLUPlan local d'urbanisme de Suèvres
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  22 juil. 2013
Date limite d'émission d'avis : 22 oct. 2013
Date de l'avis : - ( Avis tacite )


N° DOSSIER : 20131022-41-01 / Commune : Courbouzon
Nom du dossier : Révision simplifiée du PLUPlan local d'urbanisme de Courbouzon
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  22 juil. 2013
Date limite d'émission d'avis : 22 oct. 2013
Date de l'avis : - ( Avis tacite )


N° DOSSIER : 20130516-41-01 / Commune : Vendôme
Nom du dossier : Révision du PLU de Vendôme
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  19 févr. 2013
Date limite d'émission d'avis : 21 mai 2013
Date de l'avis : 16 mai 2013


N° DOSSIER : 20130505-41-01 / Commune : Blois
Nom du dossier : PLU de Blois
Nature du dossier : Document d’urbanisme

Date de saisine :  25 janv. 2013
Date limite d'émission d'avis : 25 avr. 2013
Date de l'avis : 5 avr. 2013