Août 2016

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Recueil N° 41-2016-08-30-001 publié le 30 août 2016 contenant l'arrêté du 30 août 2016 définissant à titre temporaire des zones d'accès contrôlés sur le domaine de Chambord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Arrêté N°41-2016-08-25-002 du 25 août 2016 confiant l'intérim du poste de sous-préfet de Vendôme à M. Alain BROSSAIS, à compter du 29 août 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Arrêtés publiés le 19 août autorisant des contrôles sur la voie publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

> Arrêté du 17 août 2016 autorisant les contrôles d'identité, l'inspection visuelle et la fouille de bagages, et la visite des véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public le 19 août 2016 à Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Recueil des actes administratifs entre le 1er et le 15 août 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,72 Mb

> Arrêtés en date du 12 août 2016 autorisant des contrôles d'identité, des fouilles de bagages et la visite de véhicules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> Arrêtés en date du 09 août 2016 autorisant des contrôles d'identité, des fouilles de bagages et la visite de véhicules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb