Juillet 2016

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Recueil des arrêtes publiés entre le 16 et le 31 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,02 Mb

> arrêtés préfectoraux : - portant institution d'une régie de recettes auprès de la CSP BLOIS - portant institution d'une régie de recettes auprès de la CSP VENDOME - portant nomination de régisseurs auprès de la CSP BLOIS - portant nomination de régisseur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

> Recueil actes administratifs provenant de l'Etat Major de Zone Centre Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,65 Mb

> Décision N° 09/2016 arrêtant le réglement intérieur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,25 Mb

> Recueil des actes administratifs parus entre le 1er et le 15 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,86 Mb

> recueil-41-2016-07-005-recueil-des-actes-administratifs-special - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Recueil spécial N° 41-2016-07-004 : Arrêté préfectoral du 5 juillet 2016 confiant à M. Alain BROSSAIS, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher la suppléance du Préfet du département de Loir-et-Cher le 13 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Recueil spécial N° 41-2016-07-002 : Interdiction d'une manifestation anniversaire défi41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb