Mai 2016

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Arrêté de dérogation temporaire exceptionnelle N° 16 -156 Portant dérogation temporaire à l’interdiction de circulation à certaines périodes des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC pour répondre à une situation de crise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté modificatif de dérogation temporaire exceptionnelle N° 16-151 Portant dérogation temporaire à l’interdiction de circulation à certaines périodes des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC pour répondre à une situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Arrêté N° 41-2016-05-23-001 du 23 mai 2016, confiant à M. Emmanuel MOULARD, sous-préfet de Romorantin-Lanthenay, la suppléance du préfet du département de Loir-et-Cher pour le 26 mai 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Arrêté de dérogation temporaire exceptionnelle N° 16-150 portant dérogation temporaire à l’interdiction de circulation à certaines périodes des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC pour répondre à une situation de crise ou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Recueil des actes administratifs parus entre le 1er et le 15 mai 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,30 Mb

> Arrêté 41-2016-05-11-006 portant décision DG ARSAgence Régionale de Santé 2016-SPE-0039 fixant les modalités de candidatures pour l'agrément des hydrogéologues agréés en matière publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Arrêtés portant sur le recrutement d'agents sur différents EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes et centre médico-socialdu Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

> Arrêtés portant ouverture de concours EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Simon HEME de Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb