Juin 2018

 

> Recueil contenant l'arrêté N° 41-2018-06-18-050 portant création de secteurs d'information sur sols sur le territoire de la commune de Blois (50 pages) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,58 Mb

> Recueil contenant les arrêtés publiés entre le 1er et le 30 juin 2017 (partie 1 de 3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,27 Mb

> Recueil contenant les arrêtés publiés entre le 1er et le 30 juin 2017 (partie 2 de 3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,36 Mb

> Recueil contenant les arrêtés publiés entre le 1er et le 30 juin 2017 (partie 3 de 3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,34 Mb

> Arrêté N° 41-2018-06-08-001 portant dissolution du syndicat mixte SIERAVL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté N° 41-2018-06-04-004 en date du 04 juin 2018 portant dérogation à l'interdiction de capture et transport en vue du relâcher dans le milieu naturel (balbuzard pêcheur) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb