Délégations de signatures année 2017

 

> Recueil spécial du 7 avril 2017 d'arrêté de délégation de signature : SIDSIC de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Recueil spécial du 23 février 2017 : arrêté de subdélégation de signature de M. Patrice GRELICHE, DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Centre-Val de Loire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Recueil spécial du 18 mai 2017: arrêté confiant à M. Alain BROSSAIS, la suppléance du préfet du département de Loir-et-Cher pour le 23 mai 2017, arrêté de délégation de signature à M. Nicolas GRENIER, DCLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Recueil spécial du 9 mai 2017 : arrêté confiant à M. Alain BROSSAIS, la suppléance du préfet du département de Loir-et-Cher pour le 11 mai 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Recueil spécial du 25 avril 2017 : subdélégation de signature de M. Thierry CHATELAIN, DDT de Loir-et-Cher par intérim, aux agents de la DDT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> DELEGATIONS DE SIGNATURE A M. THIERRY CHATELAIN, DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE LOIR-ET-CHER par intérim - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,95 Mb

> Recueil spécial du 10 avril 2017 : délégation de signature du Chef d'établissement de la Maison d'arrêt de Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Recueil spécial du 4 avril 2017 d'arrêté de délégation de signature aux agents DRHMM de la préfecture de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Subdélégations de signatures accordées à la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Recueil spécial du 24 mars 2017 des arrêtés de délégation de signature : Mme Christine GUERIN (DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations), M. Emmanuel MOULARD (SPRL), M. Laurent VIGNAUD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,72 Mb

> Recueil spécial du 17 mars 2017 de décisions et arrêté de délégation et subdélégation de signature : DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Centre-Val de Loire, CAContrat d'avenir d'Orléans, Maison d'arrêt de Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

> Recueil spécial du 9 mars 2017 : décisions portant délégation de signature à Mme Hélène MICHELOT, directrice des services de greffe judiciaires, directrice déléguée de l'administration régionale judiciaire de la Cour d'Appel d'Orléans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Recueil spécial du 3 mars 2017 : arrêté confiant à M. Alain BROSSAIS, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher, la suppléance du préfet de département de Loir-et-Cher pour le 7 mars 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Recueil des arrêtés de délégation de signature du 17 février 2017 : DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Centre-Val de Loire, DDFIP 41, DRACdirection régionale des affaires culturelles Centre-Val de Loire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> arrêté du 13 février 2017 portant suppléance de M. Julien Le Goff, secrétaire général de la préfecture à M. Emmanuel Moulard, sous-préfet de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay, du 13 au 17 février 2017 et le 20 février 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Délégation de signature accordées à et à Monsieur Philippe CUSSAC, Directeur Zonal des Compagnies républicaines de sécurité Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,57 Mb

> Délégation de signature accordée à Madame Periot - Centre hospitalier de Selles sur Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Délégation de signature attribuée à Monsieur GAUTHIER Cédric, Technicien supérieur affecté au service des finances du Centre Hospitalier de ROMORANTIN-LANTHENAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb