DTT

Mis à jour le 27/07/2015

Index d'articles

Direction Départementale des Territoires


  • Le 28 mai 2015. Autoroute A85 travaux de drainage du terre-plein central (TPC) avec une déviation et une réglementation de la circulation.
  • Arrêté en date du 27 mai 2015 approuvant les statuts de l’Association Foncière de Veuves.
  • Arrêté en date du 27 mai 2015 approuvant les statuts de l’Association Foncière de Saint-Amand-Longpré/Ambloy.
  • Arrêté du 13 mai 2015 autorisant la capture et le transport de poisson à des fins scientifiques et biologiques
  • Arrêté du 11 mai 2015 modificatif fixant le plan de chasse Faisan en Loir-et-Cher
  • Arrêté du 11 mai 2015 modificatif fixant le plan de chasse Lièvre en Loir-et-Cher
  • Arrêté du 11 mai 2015 relatif à l’ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2015/2016 dans le département de Loir-et-Cher
  • Agence Nationale de l’Habitat - Délégation de Loir-et-Cher - Programme d’actions Territorial 2015 approuvé en Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat le 02 avril 2015
  • Arrêté préfectoral du 18 mai 2015 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de plan de prévention des risques "Mouvements de terrain" sur les communes de Bourré, Monthou-sur-Cher et Montrichard
  • Le 20 mai 2015 Arrêté portant réglementation de police sur les autoroutes A10, A75 et A85, dans leur partie concédée à COFIROUTE, dans la traversée du Loir-et-Cher
  • Arrêté modificatif du 18 mai 2015 portant nomination des membres de la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat (CLAH) des territoires non délégués dans le Loir-et-Cher.
  • Arrêté du 11 mai 2015 - Contrôle des Structures Agricoles Madame Dany HERPIN
  • Arrêté du 11 mai 2015 - Contrôle des Structures Agricoles Monsieur Marc MORDELET
  • Arrêté du 11 mai 2015 - Contrôle des Structures Agricoles Monsieur Mickaël COUSIN
  • Arrêté du 7 mai 2015 Contrôle des Structures Agricoles - Madame Lætitia THIERRY
  • Arrêté du 11 Mai 2015 - Contrôle des Structures Agricoles Monsieur REQUEIXA José
  • Arrêté du 7 mai 2015 - Contrôle des Structures Agricoles EARL CORNET
  • Arrêté du 11 mai 2015 - Contrôle des Structures Agricoles Monsieur Benoît CUILLERIER
  • Contrôle des Structures Agricoles Mademoiselle Émilie TREMBLAY.
  • Contrôle des Structures Agricoles EARL MORMICHE Jérôme
  • 11/05/2015 Arrêté portant autorisation de pénétrer et d’occupation temporaire sur des propriétés privées dans le cadre du projet de suppression du PN144 sur la RN10 sur la commune de Villechauve.
  • 24/04/2015 Arrêté de déclassement d’immeuble SNCF Société nationale des chemins de fer français sur la commune de Gièvres.
  • Le 28 avril 2015, réglementation provisoire de la circulation sur les autoroutes A10 , A71 et A85 sur le département de Loir-et-Cher pendant la réalisation des travaux de fauchage.
  • Récépissé modificatif de déclaration d’un établissement professionnel de chasse à caractère commercial situé sur les communes de Gièvres, Soings-en-Sologne et Mur-de-Sologne
  • Arrêté du 13 mai 2015 autorisant un défrichement sur la commune de CONTRES à Mme CLAMENS Sabrina.
  • Arrêté du 13 mai 2015 relatif à une autorisation de défricher accordée à la Commune de La Ferté-Beauharnais.
  • Décision du 12 mai 2015 portant octroi d’une dérogation à l’interdiction de capture d’espèces animales protégées à M. Serge BOURDAIS de la FDC 41.
  • 11 mai 2015 - Arrêté fixant les décisions relatives aux autorisations de plantation de nouvelle vigne au titre expérimentation ou à titre culturel
  • Arrêté du 7 mai 2015 relatif à la recherche et la destruction de la grenouille taureau en Loir-et-Cher
  • Contrôle des Structures Agricoles - Décision préfectorale concernant M. Jean-Charles OUZILLEAU.
  • Décision de refus d’agrément du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun LES BORDES MESLIN à Beauvilliers.
  • Décision de refus d’agrément du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun du BUISSON à Membrolles.
  • Arrêté relatif à la régulation des populations de cerfs et de sangliers
  • Décision d’Agrément du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun LA QUARANTINERIE à Saint-Marc-du-Cor.
  • Décision d’Agrément du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun LES PELLETERIES à Droué.
  • Décision d’Agrément du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun des ROSEAUX à Danzé.
  • Décision d’Agrément du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun FERME DE LA HAIE BURIN à Azé.
  • Décision D’agrément du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun COEURET-VOILLOT au Gault-du-Perche.
  • 10/04/2015 - Arrêté préfectoral modificatif à l’arrêté n° 2015086-0009 du 27 mars 2015 portant nomination des membres de la "formation spécialisée" groupements agricoles d’exploitation en commun (GAEC) de la CDOA.
  • Arrêté abrogeant l’AP du 16 avril 1927 encadrant les manœuvres des vannes sur la Sauldre
  • Arrêté accordant la médaille de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit agricoles au titre de la promotion 2015, signé le 18 mai 2015 par le Préfet Yves Le Breton