Délégations de signatures année 2015

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Arrêtés de délégation de signature Monsieur Patrice Greliche et Monsieur Papadopoulos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,50 Mb

> Arrêté de délégation de signature du préfet de zone de défense et de sécurité au général commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest, en ce qui concerne les unités de la gendarmerie nationale en matière de préparation des budget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté N° 15-137 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe CUSSAC Directeur Zonal des Compagnies Républicaines de Sécurité Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Arrêté du 27 octobre 2015 donnant subdélégation de signature de M. Patrice GRELICHE, DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire à Mme Martine BELLEMERE-BASTE, responsable de l'UT 37, chargée de l'intérim du responsable de l'UT 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Subdélégation de signature à la DDCSP41 en matière d'affaires générales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Délégations de signature accordées à Mme BASNIER et M. DAMIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Délégations de signatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,34 Mb

> Arrêté de délégations de signature en faveur d'agents de la Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher - 1er septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Attribution et délégation de signature attribuée à Monsieur CUTTE, comptable matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Délégation de signature remplacement de Monsieur CUTTE, comptable matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Délégation de signature en date du 13 août 2015 en faveur de Monsieur CUTTE, Comptable Matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Alain BROSSAIS, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Raphaël RONCIERE, directeur des collectivités locales et de l'environnement à la préfecture de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Laurent VIGNAUD, directeur de la réglementation et des libertés publiques à la préfecture de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Subdélégation signature DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêtés préfectoraux de délégation de signature - Mme LESIEUX, Sous-Préfète de Vendôme - M. VIGNAUD, Directeur de la Réglementation à la Préfecture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,62 Mb

> Arrêtés de délégation de signature Monsieur Patrice Greliche et Monsieur Papadopoulos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,50 Mb

> Arrêté de délégation de signature du préfet de zone de défense et de sécurité au général commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest, en ce qui concerne les unités de la gendarmerie nationale en matière de préparation des budget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté N° 15-137 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe CUSSAC Directeur Zonal des Compagnies Républicaines de Sécurité Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Arrêté du 27 octobre 2015 donnant subdélégation de signature de M. Patrice GRELICHE, DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire à Mme Martine BELLEMERE-BASTE, responsable de l'UT 37, chargée de l'intérim du responsable de l'UT 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Subdélégation de signature à la DDCSP41 en matière d'affaires générales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Délégations de signature accordées à Mme BASNIER et M. DAMIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Délégations de signatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,34 Mb

> Arrêté de délégations de signature en faveur d'agents de la Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher - 1er septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Attribution et délégation de signature attribuée à Monsieur CUTTE, comptable matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Délégation de signature remplacement de Monsieur CUTTE, comptable matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Délégation de signature en date du 13 août 2015 en faveur de Monsieur CUTTE, Comptable Matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Alain BROSSAIS, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Raphaël RONCIERE, directeur des collectivités locales et de l'environnement à la préfecture de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Laurent VIGNAUD, directeur de la réglementation et des libertés publiques à la préfecture de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Subdélégation signature DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêtés préfectoraux de délégation de signature - Mme LESIEUX, Sous-Préfète de Vendôme - M. VIGNAUD, Directeur de la Réglementation à la Préfecture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,62 Mb

> Arrêtés de délégation de signature Monsieur Patrice Greliche et Monsieur Papadopoulos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,50 Mb

> Arrêté de délégation de signature du préfet de zone de défense et de sécurité au général commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest, en ce qui concerne les unités de la gendarmerie nationale en matière de préparation des budget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté N° 15-137 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe CUSSAC Directeur Zonal des Compagnies Républicaines de Sécurité Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Arrêté du 27 octobre 2015 donnant subdélégation de signature de M. Patrice GRELICHE, DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire à Mme Martine BELLEMERE-BASTE, responsable de l'UT 37, chargée de l'intérim du responsable de l'UT 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Subdélégation de signature à la DDCSP41 en matière d'affaires générales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Délégations de signature accordées à Mme BASNIER et M. DAMIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Délégations de signatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,34 Mb

> Arrêté de délégations de signature en faveur d'agents de la Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher - 1er septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Attribution et délégation de signature attribuée à Monsieur CUTTE, comptable matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Délégation de signature remplacement de Monsieur CUTTE, comptable matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Centre hospitalier de Blois - Délégation de signature en date du 13 août 2015 en faveur de Monsieur CUTTE, Comptable Matières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Alain BROSSAIS, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Raphaël RONCIERE, directeur des collectivités locales et de l'environnement à la préfecture de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> arrêté préfectoral du 4 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Laurent VIGNAUD, directeur de la réglementation et des libertés publiques à la préfecture de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Subdélégation signature DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> décision de délégation de signature d'ordonnateur secondaire rendue par les chefs de la cour d'appel d'Orléans le 11 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb