Délégations de signatures année 2016

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Recueil spécial du 9 décembre 2016 des arrêtés : suppléance du préfet de département par M. Alain BROSSAIS les 13 et 15 décembre 2016, subdélégations de signature DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Recueil spécial du 2 décembre 2016 des arrêtés de délégation et subdélégation de signature (DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi, GGD 41, DASEN) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

> Arrêté N° 41-2016-07-08_006 du 8 juillet 2016 subdélégation de signature de M. Greliche, DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Centre-Val de Loire à M. Billaud, responsable UD DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Loir-et-CheR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> Recueil spécial N° 41-2016-07-003 : Délégation de signature pour Mme Lesieux, M. moulard, M. Brossais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Arrêtés de délégation de signature de M. Le Goff, Mme Bouygard et M. Greliche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> Arrêtés de subdélégation de signature pour la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Délégations de signatures attribuées à la DDFIP de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Délégations de signature du 10 juin 2016 à Mme Marie-Line PUJAZON, directrice de la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, N°41-2016-06-10-002 en matière d'administration générale ; N°41-2016-06-10-003 pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses du budget de l'Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Arrêtés de délégation de signature - Préfecture Zone défense Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,36 Mb

> Arrêté N° 16-149 donnant délégation de signature à Monsieur Patrick DALLENNES, Préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

> Arrêté 41-2016-05-11-005 du 11/05/2016 portant délégation de signature à M. Nicolas GRENIER, directeur de la DCLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêtés n°41-2016-04-19-002 et 41-2016-04-19-003 du 19 avril 2016 portant délégation de signature à Mme Alix Barboux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

> Arrêtés de délégation de signature du 08 avril 2016 - Messieurs BROSSAIS et PAPADOPOULOS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,01 Mb

> Arrêtés du 29 février 2016 portant délégation de signature à Monsieur DALLENNES Préfet délégué pour la zone de défense et de sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Arrêté n° 41-2015-09-01-005 du 23/02/2016 portant délégation de signature du Premier Président aux agents figurant sur l'annexe 1 en matière d'ordonnancement secondaire en recettes et en dépenses exécutées par le pôle Chorus hébergé au SAR de la Cour d'ap - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> arrêté n°41-2016-02-08-007 du 18 février 2016 portant subdélégation de signature à M. Verdier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Délégations de signature en date du 17 février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

> Arrêté n°41-2016-02-03-003 du 03/02/2016 portant subdélégation de signature à M. Pierre Papadopoulos, directeur départemental des territoires de Loir-et-Cher, en matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat dans le cadre du P - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté n° 2016-08 portant subdélégation de signature en matière de gestion du domaine public et de contentieux pour le département du Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Arrêtés de délégation de signatures concernant la DDFIP de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Décisions de délégation de signature au profit de l'administration pénitentiaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,87 Mb

> Recueil en date du 04 octobre 2016 contenant deux subdélégations de signature au sein de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Décision de délégation de signature d'ordonnateur secondaire rendue par les chefs de la cour d'appel d'Orléans 1er octobre 2016 aux fins de publication au recueil des actes administratifs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Recueil du 19 octobre 2016 des arrêtés relatifs aux délégations de signature de la Préfecture de la zone de Défense et de Sécurité Centre Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,25 Mb

> Recueil des délégations de signature accordées à Mme Alix BARBOUX et Mme Catherine CASTELAIN en date du 19 octobre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Arrêtés de subdélégation de signature accordés aux agents de la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Arrêté préfectoral du 2 novembre 2016 confiant à M. Alain Brossais, directeur de cabinet, la suppléance du Préfet de Loir-et-Cher pour le jeudi 3 novembre 2016 matin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Recueil spécial du 21 novembre 2016 des arrêtés de délégation de signature suite à l'arrivée de M. Jean-Pierre CONDEMINE, Préfet de Loir-et-Cher (préfecture, sous-préfectures, DDI) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,41 Mb

> Recueil spécial du 22 novembre 2016 des arrêtés de délégation de signature suite à l'arrivée de M. Jean-Pierre CONDEMINE, Préfet de Loir-et-Cher (services déconcentrés) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

> Arrêté en date du 23 novembre 2016 portant délégation de signature aux agents de la DDT 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Arrêté de délégation de signature accordé à Monsieur DEFOSSEZ, chef du SIDSIC de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> recueil d'arrêtés de la DDCSPP41 en date du 25 novembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Recueil spécial du 25 novembre 2016 de l'arrêté de subdélégation de signature du directeur interdépartemental des routes Nord-Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Recueil spécial du 25 novembre 2016 : arrêté de subdélégation de signature du service des archives départementales de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Recueil spécial du 6 décembre 2016 de décisions de délégation de signature du Chef d'établissement de la Maison d'arrêt de Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb