Juin 2017

 

> Arrêté autorisant le SMICTOM de Sologne à exploiter une installation de transit et regroupement de déchets dangereux et non dangereux et de traitement de déchets non dangereux à Nouan le Fuzelier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,70 Mb

> Recueil des actes publiés entre le 1er et le 15 juin 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,69 Mb

Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Recueil des arrêtés publiés entre le 15 et le 30 juin 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,99 Mb

> Arrêté N° 17-203 de dérogation exceptionnelle à titre temporaire à l'interdiction de circulation à certaines périodes des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC, affectés au transport d'aliments pour animaux de rente (au titr - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Arrêté relatif aux interdictions temporaires pour la prévention des incendies dans le département de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêtés portant composition et fonctionnements des commissions de sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> arrêté portant prolongation de réquisition de locaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté n° 17-201 de dérogation temporaire exceptionnelle à l'interdiction de circulation à certaines périodes des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC pour répondre à une situation de crise ou à des évènements d'une particu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb