Juin 2016

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Recueil des actes administratifs parus entre le 16 et le 30 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,71 Mb

> arrêté n° 41-2016-06-22-003 du 22 juin 2016, confiant à M. Alain BROSSAIS la suppléance du préfet les 23 et 25 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> arrêté préfectoral sous le N° 41-2016-06-16-002 concernant l'agrément de l'association de consommateurs UFC QUE CHOISIR 41 en vue d'exercer l'action civile en justice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Recueil des actes administratifs parus entre le 1er et le 15 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,36 Mb

> DDFIP41 - Publication des décisions prises dans le cadre de la détermination des paramètres départementaux d'évaluation des VL des locaux professionnels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêtés préfectoraux relatifs à la circulation de poids lourds sur les axes routiers du Loir-et-Cher, et à la reprise des cours dans les établissements scolaires du Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté préfectoral N° 41-2016-06-07-012 relatif aux cours dans les établissements scolaires pour le département de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté d'interdiction de circulation des poids lourds en transit sur les axes routiers de Loir-et-Cher N° 41-2016-06-07-009 en date du 07 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Arrêté d'interdiction de circulation des poids-lourds sur les axes routiers de Loir-et-Cher N° 41-2016-06-06-005 en date du 06 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Arrêté préfectoral N° 41-2016-06-06-003 relatif à la reprise des cours sauf exeption dans le établissements scolaires dans le département de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Arrêté préfectoral N° 41-2016-05-06-001 portant interdiction de circulation de poids lourds modifié le 05 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> ARRÊTÉ D'INTERDICTION DE CIRCULATION DES POIDS LOURDS SUR LES AXES ROUTIERS DE LOIR ET CHER EN DATE DU 04 JUIN 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêtés préfectoraux du 03 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Arrêté préfectoral du 02 juin 2016 portant suspension des cours dans les établissements scolaires dans une partie du département de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté d'interdiction de circulation des transports scolaires et poids lourds sur les axes routiers de Loir-et-Cher N° 41-2016-06-01-2016 en date du 02 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Arrêté de dérogation temporaire exceptionnelle 16 - 159 à l’interdiction de circulation à certaines périodes des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC pour répondre à une situation de crise ou à des événements d’une particu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Arrêté modificatif d'interdiction de circulation des pooids lourds sur les axes routiers de Loir-et-Cher N41 2016 02 004 en date du 02 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> ARRÊTÉ PORTANT RÈGLEMENTATION DE CIRCULATION ROUTIÈRE N° 16-158 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Arrêté d'interdiction de circulation des poids-lourds sur les axes routiers du Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> Recueil des actes administratifs parus entre le 15 et le 31 mai 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,06 Mb

> Arrêté de fermeture de la sortie de Villefranche-sur-Cher de l'Autoroute A85 N° 41 2016 06 01 006 en date du 1er juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté préfectoral du 1er juin 2016 N° 41 2016 06 01 005 portant suspension des cours dans les établissements scolaires dans une partie du département de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté N° 41 2016 06 01 003 relatif au transport scolaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> ARRÊTÉ 16 157 PORTANT RÈGLEMENTATION DE CIRCULATION ROUTIÈRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb